1 – Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.lesdixlunes.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Les dix Lunes – association loi 1901
Créateur : Gaëlle Bidaud Taravella, Christelle Lefrère et Déborah Bude
Responsable publication : Gaëlle Bidaud Taravella et Déborah Bude
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Déborah Bude – deborah.bude@gmail.com
Hébergeur : LWS, 2 rue Jules Ferry 88190 Golby
Crédits : les membres de l’association Les dix Lunes

2 – Mentions légales

2.1. Conditions d’utilisation

L’utilisation de ce site Internet vaut acceptation des conditions mentionnées ci-après. L’association Les dix Lunes, aussi nommé Les dix Lunes, se réserve la possibilité d’engager des poursuites judiciaires en cas de violation de ces conditions d’utilisation, notamment en cas de non-respect et d’utilisation non autorisée du logo et charte graphique de l’association Les dix Lunes ou en cas de violation des droits liés à l’information, au graphisme, aux textes, vidéos, photos et images et plus généralement à l’ensemble du contenu du site web.

2.2. Logos et charte graphique

Le logo et la charte graphique de Les dix Lunes ont été créés dans un but d’identification de l’association : afin que les personnes les voyant puissent reconnaître clairement et distinctement l’association Les dix Lunes… Il convient donc de respecter l’identité graphique de l’association. Toute utilisation non autorisée des logos et de la charte graphique de l’association Les dix Lunes et de son appellation constitue un usage illégal sanctionné pénalement par le droit français. Veuillez nous contacter avant toute utilisation afin que nous puissions vous donner notre accord.

2.3. Droits d’auteur

En application du Code français de la propriété intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, il est interdit pour un usage autre que privé ou pédagogique de reproduire, vendre, diffuser, modifier, publier intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit les données, la présentation ou l’organisation du site ainsi que les œuvres protégées par les droits d’auteur qui y figurent, sans autorisation écrite particulière et préalable, dont la demande doit être adressée à le responsable de publication.

2.4. Crédit photos

Toutes photos de costume présents prise lors de shooting photo sur le site appartiennent au photographe Dartigane, toute reproduction ou utilisation de son travail sans son accord est formellement interdite.

2.5. Liens externes

Ce site Internet peut comporter des liens vers d’autres sites qui ne sont pas sous contrôle permanent. Ces liens sont considérés comme utiles et pouvant enrichir l’information présente sur le site. Les dix Lunes n’endosse aucune responsabilité relative à ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la fiabilité des informations, des données et des opinions qui y figurent.

2.6. Décharge de responsabilité

L’association Les dix Lunes effectue les démarches nécessaires pour assurer la fiabilité des informations contenues dans ce site. Cependant, elle ne peut encourir une quelconque responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus à la suite de l’usage des informations diffusées. De même, elle n’est en aucun cas responsable de l’infection par des virus ou de tout autre problème informatique ayant des effets destructeurs.